Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPUCIN
ELECTRICITE TRAVAUX TECHNIQUES dite E.T.T., société anonyme

Numéro de dépôt :
1575826
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque CAPUCIN

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE TRAVAUX TECHNIQUES dite E.T.T auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPUCIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELECTRICITE TRAVAUX TECHNIQUES dite E.T.T domicilié(e) 121 Avenue Maurice Thorez, 94200 IVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH - France.

La marque CAPUCIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPUCIN est expirée depuis le 16 février 2000.

ELECTRICITE TRAVAUX TECHNIQUES dite E.T.T a également déposé les autres marques suivantes : PARIDI , ECODIS


ELECTRICITE TRAVAUX TECHNIQUES dite E.T.T., société anonyme - 121 Avenue Maurice Thorez, 94200 IVRY - France


CABINET HIRSCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; transformateur de courant électrique, poste de transformation de courant électrique, poste de livraison et de transformation de courant électrique

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.